Règlement d'ordre Intérieur de l'AMB asbl

Règlement d’Ordre Intérieur

 

 

Artiicle1 L’association a pour objet, la promotion de la pratique du Motorhome sous toutes ses formes sans discrimination. Elle établi un plan annuel d’animations prévoyant l’organisation d’activités librement réservées à l’ensemble des membres. Ces activités porteront entre autres sur la culture, le loisir ou tout activités octroyant un bien être des membres.

Article 2 Par l’adhésion aux statuts et ROI, chaque membre s’interdit tout acte ou toute omission préjudiciable au but social ou qui serait de nature à porter atteinte soit à la considération et à son honneur personnel, soit à la considération et à l’honneur des associés de l’association.

Article3 Tous membres ayant acceptés les statuts mettront tout en œuvre afin de s’y joindre au maximum.

Article 4 Il ne peut ou pourra avoir de remarques quant à l’état physique, philosophique, politique ou moral des participants.

Article 4.1 L’entraide est de mise envers les personnes ayant difficultés de mobilité.

Article 5 Tous actes mercantiles seront portés à la connaissance de l’AG extraordinaire qui statuera. Les photos, vidéos prises et diffusées seront soumises aux dispositions prévues par le législateur quant aux droits à l’image de chacun.

Article 6 Lors de chaque participation à une activité, les règles élémentaires de savoir vivre seront de bon aloi, de respect de l’environnement, du respect d’autrui, et du respect de la charte européenne.

Article 7 Les frais sollicités par équipage sont indivisibles et payables en leur entièreté.

Article 7.1 L’inscription à une activité ne sera effective qu’après le versement minimal de 10€ non remboursable en cas de désistement non motivé ou non-paiement du solde de la sortie.

Article 8 Chaque participant admettra la rigueur, la discipline demandée par le, les organisateur(s) afin de respecter les mesures de sécurité en matière de placements de véhicules lors des stationnements.

Article 9 Les adhérents acceptent les clauses et conditions émises par les groupes auxquelles l’association déciderait de s’affilier.

Article 10 La transmission des données fournies lors des activités organisationnelles ne peuvent être octroyées qu’avec l’accord préalable de son propriétaire.

Article 11 Chaque Assemblée Générale a ou peut modifier à la majorité simple le présent ROI

 

Date de dernière mise à jour : 01/07/2020